Marque expirée - Marque en non vigueur

ON ORACLE
ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de la Californie

Numéro de dépôt :
97706422
Date de dépôt :
28/11/1997
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/11/2017

Présentation de la marque ON ORACLE

Déposée le 28 novembre 1997 par la société ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de la Californie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « ON ORACLE »

Le déposant est la société ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de la Californie domicilié(e) 500 Oracle Parkway Redwood City,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2356663) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2356663) - 75847 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ON ORACLE est expirée depuis le 28 novembre 2017.

ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de la Californie a également déposé les autres marques suivantes : ORACLE EXPO


ORACLE INTERNATIONAL CORPORATION Société organisée selon les lois de l'Etat de la Californie - 500 Oracle Parkway Redwood City,ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2356663) - États-Unis


CABINET REGIMBEAU - 20 RUE DE CHAZELLES,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2356663) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-19

Inscription le 24 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°384013 - Publication au BOPI 2003-12-24

Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2007 n°2356663 - Publication au BOPI 2007-11-28

Publication - Publication le 2 janv. 1998 au BOPI 1998-01

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